RAILCOM SAPHYMO (société anonyme)
Présentation de la marque RAILCOM
Déposée le 8 novembre 2001 par la Société Anonyme (SA) SAPHYMO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RAILCOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-51 du 21 décembre 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAPHYMO domicilié(e) 5, rue du Théâtre, 91884 MASSY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 088 930 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD - France.
La marque RAILCOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3130897.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAILCOM est expirée depuis le 8 novembre 2011.
SAPHYMO a également déposé les autres marques suivantes : SAPHYDOSE , SAPHYMO-PHY , RAILCOM , SEQ
SAPHYMO (société anonyme) - 5, rue du Théâtre, 91884 MASSY CEDEX - France - SIREN 562088930
CABINET MOUTARD - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-38
Publication - Publication le 21 déc. 2001 au BOPI 2001-51
Appareils et instruments scientifiques, géodésiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; enregistreurs à bande magnétique, supports d'enregistrement sonores ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; équipement de localisation par gps. Matériel de radiocommunication hertzien et satellites. Appareils de radio positionnement utilisant les informations fournies par des satellites (gps) ; écrans de visualisation ; appareils et instruments électroniques à savoir émetteurs-récepteurs de signaux radioélectriques, électromagnétiques ; appareils et instruments pour le traitement, l'émission, la réception, la transmission de données et/ou de signaux ; appareils et instruments de lecture de signaux satellites, radioélectriques, optiques, d'informations codées, de sons et/ou d'images ; instruments des saisie, de stockage de données ; matériel de connexion d'équipements informatiques et/ou électroniques ; ordinateurs pour le traitement de données et/ou de signaux ; terminaux pour ordinateurs périphériques d'ordinateurs, modems, interfaces, satellites, circuits imprimés, échange de signaux satellites, radioélectriques et/ou électroniques Appareils électriques de mesure. Balises lumineuses ; balises lumineuses de localisation destinées au transport ferroviaire. Appareils de localisation par satellites ; appareils de localisation par voie hertzienne ; appareils de contrôle utilisant les satellites ; appareils de contrôle par voie hertzienne ; appareils de mesure utilisant la communication par gps pour le transfert de données. Dispositif mécanique, optique, sonore ou radioélectrique destiné à signaler un danger ou à délimiter une voie de circulation ferroviaire. Bornes (électricité). Bornes routières lumineuses ou mécaniques. Détecteurs. Détecteurs de fumée. avertisseurs contre le vol ; avertisseurs d'incendie ; clignotants (signaux lumineux). Signalisation lumineuses ou mécanique ; panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques. Emetteurs (télécommunications). Emetteurs de signaux électroniques. Appareils pour la sûreté du trafic ferroviaire. Installations téléphoniques, installation de transmission par satellites ; équipements des faisceaux hertziens, multiplexes téléphoniques et télégraphiques ; réseaux terrestres et spatiaux, réseaux câblés, réseaux locaux, systèmes de terminaisons de lignes de télécommunications, systèmes de commutations électroniques ; installations de transmission de sons ; vidéo et de données et terminaux pour ces installations ; appareils et caméras télévision ; caméras vidéo ; modems ; enregistreurs téléphoniques, téléphones cellulaires ; câbles, conducteurs et fils, câbles électriques, câbles téléphoniques, câbles de télécommunication, câbles à fibres optiques, radars et balises ; dispositifs de localisation, traqueurs, localisateurs, système de détection infra-rouge ; contrôleurs, détecteurs, analyseurs et calculateurs de trafic, postes centraux de gestion de feux et de trafic ; matériel de signalisation ferroviaire en bord de voie ou embarquée ; relais de sécurité ; systèmes de transmission d'informations entre la voie ferrée et les engins moteurs, balises radio, balises radars, balises de localisation par satellites. Dispositifs et instruments électroniques pour la localisation des balises et la réception des informations par satellites. Télécommunications. Communications, à savoir communications par réseau de fibres optiques, communication par terminaux d'ordinateurs, communications via le réseau internet, communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et services de télécommunication ; communication par voie hertzienne ; transmission de messages et d'images assistées par ordinateurs ; services de communication et de transmission de messages par satellites rendus dans le domaine de la localisation des balises et la réception d'informations par satellites.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.